MBS éducation à votre écoute :
+33 (0)1 45 35 28 28 ou CONTACT

LES INSCRIPTIONS C’EST ICI !
TOUS LES BTS FORMEKO SUR PARCOURSUP

Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation du site internet de MBS EDUCATION

Introduction :

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les “CGU”) régissent l’utilisation du site internet de MBS EDUCATION (ci-après le “Site”). Le Site est exploité par MBS EDUCATION, une école de commerce située à Paris 13, qui propose des formations du BTS au Master dans les domaines de la communication, des ressources humaines, du commerce, du marketing, de la gestion et de la stratégie.

En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par les présentes CGU. Les CGU constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et MBS EDUCATION. Si vous n’acceptez pas les CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.

Le Site est destiné à un usage personnel et non commercial. En utilisant le Site, vous confirmez être majeur(e) dans votre pays de résidence et avoir la capacité légale de conclure un contrat.

MBS EDUCATION se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou supprimer tout ou partie des CGU à tout moment, sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour être informé(e) des éventuelles modifications. L’utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des CGU modifiées.

 

 

Accès et Utilisation du Site :

 

Accès au Site : En utilisant le Site de MBS EDUCATION, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et de respecter toutes les lois et réglementations applicables. Vous reconnaissez que l’accès au Site est fourni uniquement à des fins d’information et d’éducation, et que MBS EDUCATION se réserve le droit de modifier, de suspendre ou de mettre fin à l’accès au Site à tout moment, pour quelque raison que ce soit et sans préavis.

Utilisation du Site : Vous acceptez d’utiliser le Site de manière responsable, légale, éthique et conforme à ces CGU. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site de manière abusive, frauduleuse, diffamatoire, offensante, illégale, violant les droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit d’autrui, ou de manière susceptible de causer un préjudice à MBS EDUCATION ou à des tiers.

Compte utilisateur : Certains services ou fonctionnalités du Site peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur. Si vous choisissez de créer un compte utilisateur, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes responsable de toutes les activités réalisées sous votre compte utilisateur et vous vous engagez à notifier immédiatement MBS EDUCATION de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute violation de sécurité.

Contenu utilisateur : Vous pouvez avoir la possibilité de soumettre, de publier ou de partager du contenu utilisateur sur le Site, tels que des commentaires, des messages, des téléchargements, des contributions ou d’autres informations. En soumettant du contenu utilisateur sur le Site, vous garantissez que vous avez les droits nécessaires pour le faire et que ce contenu ne viole pas les droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit d’autrui.

Vous conservez la propriété de votre contenu utilisateur, mais vous accordez à MBS EDUCATION une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, transférable, sous-licenciable, libre de redevance et cessible pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, afficher et exploiter votre contenu utilisateur sur le Site et à des fins promotionnelles, marketing ou commerciales de MBS EDUCATION.

Les présentes conditions générales d’utilisation (les “CGU”) régissent l’utilisation du site internet de MBS EDUCATION (le “Site”) par les utilisateurs. En utilisant le Site, les utilisateurs acceptent de se conformer aux présentes CGU. Si les utilisateurs n’acceptent pas les CGU, ils ne doivent pas utiliser le Site.

  1. Propriété intellectuelle : Le contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les logos, les marques, les vidéos, les graphiques et les éléments de design (collectivement, le “Contenu”), est la propriété exclusive de MBS EDUCATION ou de ses partenaires. Les utilisateurs reconnaissent que le Contenu est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et s’engagent à ne pas reproduire, distribuer, modifier, vendre, louer, transférer, afficher ou utiliser le Contenu d’une quelconque manière sans autorisation expresse de MBS EDUCATION.

 

La propriété intellectuelle est un aspect important des conditions générales d’utilisation d’un site internet. Voici un développement détaillé sur la propriété intellectuelle dans le contexte du site internet de MBS EDUCATION :

  • Contenu protégé : Les utilisateurs reconnaissent que le Contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les logos, les marques, les vidéos, les graphiques et les éléments de design (collectivement, le “Contenu”), est la propriété exclusive de MBS EDUCATION ou de ses partenaires. Le Contenu est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les dessins industriels et les secrets commerciaux.

 

  • Interdiction de reproduction, distribution, modification, vente, etc. : Les utilisateurs s’engagent à ne pas reproduire, distribuer, modifier, vendre, louer, transférer, afficher ou utiliser le Contenu d’une quelconque manière sans autorisation expresse et écrite de MBS EDUCATION. Toute utilisation non autorisée du Contenu est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires pour violation des droits de propriété intellectuelle.

 

  • Utilisation autorisée du Contenu : MBS EDUCATION peut accorder aux utilisateurs une autorisation limitée, non exclusive et révocable d’utiliser le Contenu du Site dans le cadre de leur utilisation normale et légitime du Site. Cette autorisation est soumise aux présentes CGU et à toute autre restriction ou condition spécifique imposée par MBS EDUCATION. Toute utilisation du Contenu en dehors du cadre autorisé est interdite.

 

  • Utilisation de marques de commerce : Les marques de commerce de MBS EDUCATION, ainsi que les marques de commerce de ses partenaires, présentes sur le Site sont protégées par les lois sur les marques de commerce. Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser les marques de commerce de MBS EDUCATION ou de ses partenaires sans autorisation expresse et écrite de MBS EDUCATION ou de ses partenaires.

 

  • Contenu généré par les utilisateurs : Les utilisateurs peuvent être autorisés à soumettre du contenu généré par les utilisateurs sur le Site, tels que des commentaires, des avis, des suggestions ou d’autres contributions. En soumettant du contenu généré par les utilisateurs, les utilisateurs accordent à MBS EDUCATION une licence mondiale, non exclusive, perpétuelle, irrévocable, transférable, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, distribuer, modifier, afficher, transmettre et exploiter ce contenu généré par les utilisateurs de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, pour promouvoir et commercialiser les produits et services de MBS EDUCATION.

 

  • Notification de violation des droits de propriété intellectuelle : MBS EDUCATION respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui et demande à ses utilisateurs de faire de même. Si un utilisateur pense qu’un contenu présent sur le Site viole ses droits de propriété intellectuelle, il peut en informer MBS EDUCATION en fournissant les informations nécessaires pour permettre à MBS EDUCATION de vérifier la réclamation et prendre les mesures appropriées. MBS EDUCATION se réserve le droit de supprimer tout contenu qui violerait les droits de propriété intellectuelle d’autrui sans préavis et de résilier les comptes des utilisateurs qui enfreignent de manière répétée les droits de propriété intellectuelle.

 

  • Responsabilité de l’utilisateur : Les utilisateurs sont responsables de toute utilisation non autorisée du Contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, la reproduction, la distribution, la modification, la vente, la location, le transfert, l’affichage ou l’utilisation du Contenu sans autorisation expresse de MBS EDUCATION. Les utilisateurs s’engagent à indemniser et à dégager de toute responsabilité MBS EDUCATION et ses partenaires pour toute réclamation, demande, action en justice ou responsabilité découlant de leur violation des droits de propriété intellectuelle ou de toute utilisation non autorisée du Contenu.

 

  • Modifications du Contenu : MBS EDUCATION se réserve le droit de modifier, supprimer, ajouter ou mettre à jour le Contenu du Site à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs reconnaissent que le Contenu du Site peut être modifié de manière périodique et que MBS EDUCATION ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité du Contenu.

 

  • Liens vers d’autres sites : Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou ressources, qui ne sont pas sous le contrôle de MBS EDUCATION. MBS EDUCATION n’est pas responsable du contenu de ces sites liés ni des produits, services ou informations offerts par ces sites. Les utilisateurs reconnaissent que leur utilisation de ces sites liés est soumise aux conditions d’utilisation et aux politiques de confidentialité de ces sites, et sont encouragés à les consulter attentivement.

En conclusion, la propriété intellectuelle est un aspect clé des conditions générales d’utilisation d’un site internet, et il est important de détailler les droits et les responsabilités des utilisateurs en matière de propriété intellectuelle. MBS EDUCATION protège son Contenu conformément aux lois sur la propriété intellectuelle en vigueur et exige des utilisateurs de respecter ces droits.

 

  1. Utilisation du Site : Les utilisateurs sont autorisés à utiliser le Site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Ils s’engagent à ne pas utiliser le Site de manière abusive, frauduleuse, illégale ou nuisible, notamment en publiant du contenu offensant, diffamatoire, obscène, pornographique, violent, discriminatoire, ou en violant les droits de propriété intellectuelle ou les droits de tiers. Les utilisateurs s’engagent également à ne pas perturber, endommager ou compromettre la sécurité du Site ou des serveurs de MBS EDUCATION, ou à accéder aux données ou aux comptes des autres utilisateurs sans autorisation.

 

Utilisation du Site : Les utilisateurs sont autorisés à utiliser le Site de MBS EDUCATION uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Ils doivent s’engager à respecter les conditions d’utilisation suivantes :

 

  • Utilisation légale et responsable : Les utilisateurs s’engagent à utiliser le Site de manière légale, responsable et conforme à toutes les lois et réglementations applicables. Ils ne doivent pas utiliser le Site de manière abusive, frauduleuse, illégale ou nuisible, notamment en publiant du contenu offensant, diffamatoire, obscène, pornographique, violent, discriminatoire, ou en violant les droits de propriété intellectuelle ou les droits de tiers.

 

  • Respect des droits de propriété intellectuelle : Les utilisateurs s’engagent à ne pas violer les droits de propriété intellectuelle de MBS EDUCATION, de ses partenaires ou de tiers. Cela inclut notamment la reproduction, la distribution, la modification, la vente, la location, le transfert, l’affichage ou l’utilisation du Contenu du Site sans autorisation expresse de MBS EDUCATION.

 

  • Sécurité du Site : Les utilisateurs s’engagent à ne pas perturber, endommager ou compromettre la sécurité du Site ou des serveurs de MBS EDUCATION. Ils ne doivent pas utiliser de logiciels malveillants, de virus, de chevaux de Troie, de vers ou tout autre moyen technologiquement nuisible pour accéder au Site, aux données ou aux comptes des autres utilisateurs sans autorisation.

 

  • Respect de la vie privée : Les utilisateurs s’engagent à respecter la politique de confidentialité de MBS EDUCATION et à ne pas collecter, stocker ou utiliser les données personnelles des autres utilisateurs sans autorisation. Ils ne doivent pas publier d’informations personnelles sensibles ou confidentielles sur le Site sans consentement approprié.

 

  • Contenu généré par l’utilisateur : Les utilisateurs peuvent être autorisés à publier du contenu généré par l’utilisateur sur le Site, tels que des commentaires, des avis, des messages ou d’autres contributions. Dans ce cas, les utilisateurs s’engagent à respecter les règles de conduite et les lignes directrices de MBS EDUCATION concernant le contenu généré par l’utilisateur, et à ne pas publier de contenu offensant, diffamatoire, obscène, pornographique, violent, discriminatoire ou illégal.

 

  • Suspension ou résiliation du compte : MBS EDUCATION se réserve le droit de suspendre, résilier ou restreindre l’accès des utilisateurs au Site en cas de violation des conditions d’utilisation ou des lois et réglementations applicables. MBS EDUCATION peut également supprimer tout contenu généré par l’utilisateur qui viole les règles de conduite et les lignes directrices du Site.

 

En conclusion, les utilisateurs sont tenus de respecter les conditions d’utilisation du Site de MBS EDUCATION, y compris les lois et réglementations applicables, les droits de propriété intellectuelle, la sécurité du Site et la vie privée des autres utilisateurs. Toute utilisation abusive, frauduleuse, illégale ou nuisible du Site peut entraîner la suspension, la résiliation ou la restriction de l’accès au Site, ainsi que la suppression du contenu généré par l’utilisateur.

 

  1. Inscription et compte utilisateur : Certains services ou fonctionnalités du Site peuvent nécessiter une inscription préalable. Les utilisateurs sont responsables de l’exactitude et de la mise à jour de leurs informations d’inscription. Ils sont également responsables de la confidentialité de leur mot de passe et de leur compte utilisateur, et s’engagent à ne pas partager leur compte avec des tiers. MBS EDUCATION se réserve le droit de suspendre, restreindre ou résilier le compte utilisateur en cas de violation des CGU ou de suspicion de fraude ou d’activité abusive.

 

Inscription et compte utilisateur : Lors de l’utilisation de certains services ou fonctionnalités du Site de MBS EDUCATION, une inscription préalable peut être requise. Les utilisateurs doivent s’engager à respecter les conditions suivantes :

 

  • Exactitude et mise à jour des informations d’inscription : Les utilisateurs sont responsables de fournir des informations d’inscription exactes, complètes et à jour. Cela peut inclure des informations telles que le nom, l’adresse e-mail, les informations de contact et autres informations nécessaires pour créer un compte utilisateur sur le Site. Les utilisateurs doivent également s’engager à mettre à jour leurs informations d’inscription en cas de changement.

 

  • Confidentialité du mot de passe et du compte utilisateur : Les utilisateurs sont responsables de maintenir la confidentialité de leur mot de passe et de leur compte utilisateur. Ils ne doivent pas partager leur mot de passe ou leur compte avec des tiers. Les utilisateurs sont entièrement responsables de toutes les activités qui se produisent sous leur compte utilisateur.

 

  • Suspension, restriction ou résiliation du compte utilisateur : MBS EDUCATION se réserve le droit de suspendre, restreindre ou résilier le compte utilisateur en cas de violation des conditions d’utilisation, des lois et réglementations applicables, ou en cas de suspicion de fraude ou d’activité abusive. MBS EDUCATION peut également prendre des mesures pour protéger la sécurité du Site, des serveurs ou des autres utilisateurs, notamment en bloquant l’accès au compte utilisateur, en supprimant le contenu généré par l’utilisateur ou en prenant des mesures légales appropriées.

 

  • Utilisation du compte utilisateur : Les utilisateurs doivent utiliser leur compte utilisateur uniquement à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux conditions d’utilisation du Site. Ils ne doivent pas utiliser le compte utilisateur pour des activités frauduleuses, illégales, nuisibles, offensantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques, violentes, discriminatoires ou pour violer les droits de propriété intellectuelle ou les droits de tiers.

 

  • Responsabilité de l’utilisateur : Les utilisateurs sont entièrement responsables de leur utilisation du Site, y compris de l’utilisation de leur compte utilisateur. Ils sont également responsables de tout contenu généré par l’utilisateur publié sur le Site, et doivent s’assurer qu’il est conforme aux règles de conduite et aux lignes directrices de MBS EDUCATION.

 

Il est important pour les utilisateurs de respecter ces conditions lors de leur inscription et de l’utilisation de leur compte utilisateur sur le Site de MBS EDUCATION. Tout manquement à ces conditions peut entraîner la suspension, la restriction ou la résiliation du compte utilisateur, ainsi que d’autres mesures légales appropriées prises par MBS EDUCATION pour protéger la sécurité du Site et des autres utilisateurs.

 

  1. Collecte et utilisation des données personnelles : MBS EDUCATION peut collecter des données personnelles des utilisateurs conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur le Site. Les utilisateurs consentent à la collecte, au traitement et à l’utilisation de leurs données personnelles par MBS EDUCATION dans le respect des lois en vigueur en matière de protection des données.

 

Collecte et utilisation des données personnelles : La protection des données personnelles des utilisateurs est une préoccupation majeure pour MBS EDUCATION. En tant qu’entreprise respectueuse de la vie privée, MBS EDUCATION peut collecter et traiter des données personnelles des utilisateurs conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur le Site. Voici quelques points clés à prendre en compte :

 

  • Collecte de données personnelles : MBS EDUCATION peut collecter des données personnelles des utilisateurs lors de leur inscription sur le Site, de la création d’un compte utilisateur, de l’utilisation de services ou de fonctionnalités spécifiques du Site, de l’interaction avec le Site, ou de la communication avec MBS EDUCATION. Les données personnelles collectées peuvent inclure, sans s’y limiter, le nom, l’adresse e-mail, les informations de contact, les préférences, les historiques d’utilisation, les données de connexion, et d’autres informations nécessaires pour fournir les services demandés.

 

  • Utilisation des données personnelles : Les données personnelles collectées peuvent être utilisées par MBS EDUCATION pour fournir et améliorer les services du Site, pour communiquer avec les utilisateurs, pour personnaliser l’expérience utilisateur, pour gérer les comptes utilisateurs, pour répondre aux demandes des utilisateurs, pour effectuer des analyses et des statistiques, pour se conformer aux obligations légales, pour protéger les droits et les intérêts de MBS EDUCATION et des utilisateurs, et pour toute autre fin légitime conformément à la politique de confidentialité de MBS EDUCATION et aux lois en vigueur en matière de protection des données.

 

  • Consentement des utilisateurs : Les utilisateurs consentent à la collecte, au traitement et à l’utilisation de leurs données personnelles par MBS EDUCATION en acceptant les conditions d’utilisation du Site et en utilisant les services proposés. Les utilisateurs ont la possibilité de refuser ou de retirer leur consentement à tout moment en modifiant leurs préférences dans leur compte utilisateur, en contactant MBS EDUCATION ou en se désinscrivant des communications marketing. Cependant, le retrait du consentement peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services ou fonctionnalités du Site.

 

  • Protection des données personnelles : MBS EDUCATION prend des mesures appropriées pour protéger les données personnelles des utilisateurs contre tout accès non autorisé, toute divulgation, toute altération ou toute destruction. Cependant, il est important de noter que la sécurité des données sur Internet n’est pas garantie à 100% et que les utilisateurs doivent prendre leurs propres mesures de sécurité, telles que la protection de leur mot de passe, pour protéger leurs données personnelles.

 

  • Partage des données personnelles : MBS EDUCATION peut partager les données personnelles des utilisateurs avec des partenaires, des prestataires de services, des autorités gouvernementales ou des tiers lorsque cela est nécessaire pour fournir les services du Site, pour se conformer aux obligations légales, pour protéger les droits et les intérêts de MBS EDUCATION et des utilisateurs, ou pour d’autres fins légitimes conformément à la politique de confidentialité de MBS EDUCATION et aux lois en vigueur en matière de protection des données.

 

Il est essentiel pour les utilisateurs de prendre connaissance de la politique de confidentialité de MBS EDUCATION et de comprendreles détails sur la collecte et l’utilisation de leurs données personnelles par MBS EDUCATION. En acceptant les conditions d’utilisation du Site, les utilisateurs consentent à la collecte, au traitement et à l’utilisation de leurs données personnelles dans le respect des lois en vigueur en matière de protection des données. Il est important de noter que MBS EDUCATION peut collecter uniquement les données nécessaires pour fournir les services demandés et pour les fins légitimes énoncées dans sa politique de confidentialité.

 

Les utilisateurs sont également responsables de l’exactitude et de la mise à jour de leurs informations d’inscription. Il est important de fournir des informations exactes et de les maintenir à jour afin d’assurer une utilisation appropriée des services du Site. Les utilisateurs sont également responsables de la confidentialité de leur mot de passe et de leur compte utilisateur, et ne doivent pas partager leur compte avec des tiers. Il est recommandé de choisir un mot de passe fort et de prendre les mesures appropriées pour protéger son compte contre tout accès non autorisé.

 

MBS EDUCATION se réserve le droit de suspendre, restreindre ou résilier le compte utilisateur en cas de violation des CGU ou de suspicion de fraude ou d’activité abusive. Il est important de respecter les CGU du Site et de se conformer aux règles et régulations en vigueur lors de l’utilisation des services proposés. Les utilisateurs doivent éviter toute utilisation abusive, frauduleuse, illégale ou nuisible du Site, notamment en publiant du contenu offensant, diffamatoire, obscène, pornographique, violent, discriminatoire, ou en violant les droits de propriété intellectuelle ou les droits de tiers.

 

En conclusion, il est essentiel pour les utilisateurs de comprendre et d’accepter les conditions d’utilisation du Site de MBS EDUCATION, notamment en ce qui concerne l’utilisation du Site à des fins personnelles et non commerciales, l’inscription et la gestion du compte utilisateur, ainsi que la collecte et l’utilisation des données personnelles conformément à la politique de confidentialité de MBS EDUCATION et aux lois en vigueur en matière de protection des données. Il est important de respecter ces conditions pour garantir une utilisation appropriée et sécurisée du Site.

 

  1. Liens vers des sites tiers : Le Site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers. MBS EDUCATION n’est pas responsable du contenu, de la sécurité ou de la confidentialité de ces sites tiers, et les utilisateurs accèdent à ces sites à leurs propres risques et périls.

 

Les liens vers des sites tiers sont un aspect important des conditions générales d’utilisation (CGU) du Site de MBS EDUCATION. Lorsque les utilisateurs accèdent au Site, ils peuvent rencontrer des liens hypertextes qui les redirigent vers d’autres sites internet gérés par des tiers. Il est important de comprendre que MBS EDUCATION n’a pas le contrôle sur le contenu, la sécurité ou la confidentialité de ces sites tiers, et que les utilisateurs y accèdent à leurs propres risques et périls.

Il est important de noter que MBS EDUCATION n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers liés à partir de son Site. Les utilisateurs sont responsables de vérifier et de comprendre les conditions d’utilisation, les politiques de confidentialité et les pratiques de sécurité des sites tiers avant de les utiliser. MBS EDUCATION ne garantit pas la qualité, l’exactitude, la légalité, la sécurité ou l’adéquation du contenu ou des services offerts par les sites tiers liés à partir de son Site.

Il est également important de comprendre que MBS EDUCATION n’est pas responsable des éventuels dommages ou préjudices causés par l’utilisation des sites tiers liés. Les utilisateurs sont encouragés à prendre les mesures appropriées pour se protéger, notamment en matière de sécurité des données et de protection de la vie privée, lorsqu’ils accèdent à des sites tiers.

Il est recommandé aux utilisateurs de faire preuve de prudence lorsqu’ils utilisent des liens vers des sites tiers à partir du Site de MBS EDUCATION. Il est important de lire attentivement les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites tiers, et de se conformer à leurs règles et régulations. MBS EDUCATION décline toute responsabilité en cas de problème lié à l’utilisation de sites tiers, y compris les pertes ou les dommages résultant de l’accès à ces sites ou de l’utilisation de leur contenu ou de leurs services.

En conclusion, les liens vers des sites tiers sont un aspect important des CGU du Site de MBS EDUCATION. Les utilisateurs doivent être conscients que MBS EDUCATION n’est pas responsable du contenu, de la sécurité ou de la confidentialité de ces sites tiers, et doivent les utiliser à leurs propres risques et périls. Il est important de lire attentivement les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité des sites tiers, et de se conformer à leurs règles et régulations pour garantir une utilisation appropriée et sécurisée du Site.

 

  1. Limitation de responsabilité : MBS EDUCATION s’efforce de maintenir le Site accessible et à jour, mais ne garantit pas son fonctionnement ininterrompu, sans erreur, sécurisé ou exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles. MBS EDUCATION n’est pas responsable des pertes, dommages, coûts ou préjudices directs ou indirects découlant de l’utilisation oude l’impossibilité d’utiliser le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de données, les pertes financières, les dommages matériels, les pertes d’opportunités commerciales ou les préjudices moraux.

 

La limitation de responsabilité est un élément important des conditions générales d’utilisation (CGU) du Site de MBS EDUCATION. Bien que MBS EDUCATION s’efforce de maintenir le Site accessible et à jour, il est important de comprendre que MBS EDUCATION ne garantit pas que le Site fonctionnera de manière ininterrompue, sans erreur, sécurisée ou exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles.

MBS EDUCATION ne peut être tenu responsable des pertes, dommages, coûts ou préjudices directs ou indirects découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site. Cela peut inclure, mais sans s’y limiter, les pertes de données, les pertes financières, les dommages matériels, les pertes d’opportunités commerciales ou les préjudices moraux.

Il est important de comprendre que l’utilisation du Site est à vos propres risques. MBS EDUCATION ne peut garantir que le Site sera exempt d’erreurs, de virus, de piratages ou d’autres éléments nuisibles. Les utilisateurs sont responsables de prendre les mesures appropriées pour se protéger, y compris en utilisant des logiciels de sécurité, en sauvegardant leurs données et en prenant des précautions lors de l’utilisation du Site.

Il est également important de noter que MBS EDUCATION ne peut être tenu responsable des perturbations ou des interruptions du Site qui peuvent résulter de facteurs indépendants de sa volonté, tels que des pannes techniques, des problèmes de réseau, des actions de tiers, ou des événements indépendants de sa volonté.

En conclusion, la limitation de responsabilité de MBS EDUCATION dans les CGU du Site met en évidence que bien que MBS EDUCATION s’efforce de maintenir le Site accessible et à jour, il ne peut garantir son fonctionnement ininterrompu, sans erreur, sécurisé ou exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles. Les utilisateurs doivent être conscients des risques associés à l’utilisation du Site et prendre les mesures appropriées pour se protéger. MBS EDUCATION ne peut être tenu responsable des pertes, dommages, coûts ou préjudices directs ou indirects découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

 

  1. Modification du Site et des CGU : MBS EDUCATION se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site, ainsi que les présentes CGU, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU pour se tenir informés des éventuelles modifications.

 

La clause de modification du Site et des CGU dans les conditions générales d’utilisation (CGU) de MBS EDUCATION met en évidence que MBS EDUCATION se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site, ainsi que les CGU, à tout moment et sans préavis.

Cette clause souligne que MBS EDUCATION peut apporter des modifications au Site, que ce soit pour des raisons techniques, légales, commerciales ou autres, sans avoir à en informer préalablement les utilisateurs. Les modifications peuvent concerner divers aspects du Site, tels que son contenu, son design, ses fonctionnalités, ou encore les services offerts.

Il est important pour les utilisateurs de comprendre que les modifications peuvent être effectuées à la discrétion de MBS EDUCATION et que les utilisateurs sont tenus de se conformer aux nouvelles CGU dès leur mise en vigueur. Par conséquent, il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement les CGU du Site afin de rester informés des éventuelles modifications.

Il convient de noter que MBS EDUCATION peut également suspendre ou interrompre tout ou partie du Site pour des raisons diverses, telles que des travaux de maintenance, des mises à jour techniques, ou des événements indépendants de sa volonté, tels que des catastrophes naturelles, des pannes de réseau, ou des actions de tiers.

Il est important pour les utilisateurs de comprendre que les modifications, suspensions ou interruptions du Site peuvent avoir un impact sur leur utilisation du Site et de ses fonctionnalités. MBS EDUCATION ne peut être tenu responsable des éventuelles conséquences découlant de telles modifications, suspensions ou interruptions du Site.

En conclusion, la clause de modification du Site et des CGU dans les CGU de MBS EDUCATION met en évidence que MBS EDUCATION se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site, ainsi que les CGU, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont tenus de se conformer aux nouvelles CGU dès leur mise en vigueur et sont invités à consulter régulièrement les CGU du Site pour rester informés des éventuelles modifications.

 

  1. VIII.Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur dans le pays où est basé MBS EDUCATION. Tout litige découlant de l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction compétente du pays où est basé MBS EDUCATION.

 

La clause de droit applicable et juridiction compétente dans les conditions générales d’utilisation (CGU) de MBS EDUCATION indique que les CGU sont régies par les lois en vigueur dans le pays où est basé MBS EDUCATION, et que tout litige découlant de l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction compétente du pays où est basé MBS EDUCATION.

Cette clause met en évidence que les CGU de MBS EDUCATION sont soumises aux lois du pays où l’entreprise est basée. Cela signifie que les droits et obligations des utilisateurs, ainsi que les règles et régulations relatives à l’utilisation du Site, seront interprétés et appliqués conformément aux lois en vigueur de ce pays.

En outre, cette clause établit que toute action en justice découlant de l’utilisation du Site sera soumise à la juridiction compétente du pays où est basé MBS EDUCATION. Cela signifie que si un litige survient entre MBS EDUCATION et un utilisateur du Site, les tribunaux du pays où est basé MBS EDUCATION seront les seuls compétents pour résoudre ce litige.

Il est important pour les utilisateurs de prendre en compte cette clause, car elle établit la juridiction compétente en cas de litige lié à l’utilisation du Site. Elle peut également avoir des implications sur les lois applicables qui régissent les droits et obligations des utilisateurs et de MBS EDUCATION.

Il convient de noter que cette clause peut varier en fonction du pays dans lequel est basé MBS EDUCATION et du lieu où les utilisateurs accèdent au Site. Il est donc recommandé aux utilisateurs de lire attentivement cette clause pour comprendre les lois applicables et la juridiction compétente en cas de litige.

En conclusion, la clause de droit applicable et juridiction compétente dans les CGU de MBS EDUCATION met en évidence que les CGU sont régies par les lois du pays où est basé MBS EDUCATION, et que tout litige découlant de l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction compétente du pays où est basé MBS EDUCATION. Il est important pour les utilisateurs de prendre en compte cette clause et de se familiariser avec les lois applicables et la juridiction compétente en cas de litige.

 

  1. Clause de non-renonciation : Le fait que MBS EDUCATION n’exerce pas un droit ou ne prenne pas de mesure en cas de violation des CGU par un utilisateur ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette mesure, et ne limite pas le droit de MBS EDUCATION à exercer ses droits ultérieurement.

 

La clause de non-renonciation dans les conditions générales d’utilisation (CGU) de MBS EDUCATION stipule que le fait que MBS EDUCATION n’exerce pas un droit ou ne prenne pas de mesure en cas de violation des CGU par un utilisateur ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette mesure, et ne limite pas le droit de MBS EDUCATION à exercer ses droits ultérieurement.

Cette clause met en évidence que si MBS EDUCATION ne prend pas immédiatement des mesures en cas de violation des CGU par un utilisateur, cela ne signifie pas que l’entreprise renonce à son droit d’exercer ce droit ultérieurement. MBS EDUCATION conserve le droit d’exercer tous les droits qui lui sont accordés en vertu des CGU à tout moment, même si elle ne les a pas exercés immédiatement après une violation des CGU.

Il est courant que les entreprises, y compris MBS EDUCATION, n’exercent pas systématiquement leurs droits en cas de violation des CGU ou d’autres contrats. Cela peut être dû à diverses raisons, telles que la recherche d’une solution amiable, le manque de connaissance de la violation, ou d’autres facteurs. Cependant, le fait que MBS EDUCATION ne prenne pas de mesures immédiates en cas de violation ne signifie pas qu’elle renonce à son droit d’exercer ces mesures ultérieurement.

Cette clause a pour objectif de protéger les droits de MBS EDUCATION et de lui permettre de prendre des mesures appropriées en cas de violation des CGU par un utilisateur, même si elle ne le fait pas immédiatement. Elle garantit que MBS EDUCATION peut exercer ses droits conformément aux CGU à tout moment, sans être limitée par le fait de ne pas avoir exercé ces droits précédemment.

Il est important pour les utilisateurs de comprendre que le fait que MBS EDUCATION ne prenne pas de mesures immédiates en cas de violation des CGU ne signifie pas que l’entreprise renonce à ses droits. Les droits de MBS EDUCATION demeurent et peuvent être exercés ultérieurement, conformément aux dispositions des CGU.

En conclusion, la clause de non-renonciation dans les CGU de MBS EDUCATION met en évidence que le fait que l’entreprise n’exerce pas immédiatement un droit ou ne prenne pas de mesure en cas de violation des CGU par un utilisateur ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette mesure, et ne limite pas le droit de MBS EDUCATION à exercer ses droits ultérieurement. Cette clause garantit que MBS EDUCATION peut protéger ses droits conformément aux CGU à tout moment, même si elle ne prend pas immédiatement des mesures en cas de violation.

 

  1. Dispositions diverses : Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, cette disposition sera modifiée dans la mesure nécessaire pour la rendre valide, légale et applicable, tandis que les autres dispositions des CGU resteront en vigueur. Les présentes CGU constituent l’intégralité de l’accord entre les utilisateurs et MBS EDUCATION concernant l’utilisation du Site, et remplacent tout accord antérieur ou contemporain, écrit ou verbal, relatif à cet objet.

 

La section des “Dispositions diverses” dans les conditions générales d’utilisation (CGU) de MBS EDUCATION énonce plusieurs points importants.

Tout d’abord, cette section stipule que si l’une des dispositions des CGU est jugée invalide, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, cette disposition sera modifiée dans la mesure nécessaire pour la rendre valide, légale et applicable. Cela signifie que si l’une des dispositions des CGU est considérée comme invalide, illégale ou inapplicable, elle sera ajustée dans la mesure du possible pour qu’elle soit conforme à la loi et applicable, tout en préservant l’intention générale des CGU.

Ensuite, cette section précise que les autres dispositions des CGU resteront en vigueur. Cela signifie que si une disposition est jugée invalide, illégale ou inapplicable, cela n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions des CGU. Les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur et continueront de s’appliquer aux utilisateurs.

En outre, cette section souligne que les présentes CGU constituent l’intégralité de l’accord entre les utilisateurs et MBS EDUCATION concernant l’utilisation du Site, et remplacent tout accord antérieur ou contemporain, écrit ou verbal, relatif à cet objet. Cela signifie que les CGU énoncent les conditions complètes et exhaustives régissant l’utilisation du Site de MBS EDUCATION, et qu’elles remplacent tout autre accord, qu’il soit écrit ou verbal, antérieur ou contemporain, qui aurait pu être conclu entre les utilisateurs et MBS EDUCATION en relation avec l’utilisation du Site.

Cette section a pour objectif de clarifier que les CGU constituent l’accord complet et final entre les utilisateurs et MBS EDUCATION en ce qui concerne l’utilisation du Site, et qu’elles prévalent sur tout autre accord ou arrangement antérieur ou contemporain entre les parties.

En résumé, la section des “Dispositions diverses” dans les CGU de MBS EDUCATION stipule que si une disposition des CGU est jugée invalide, illégale ou inapplicable, elle sera modifiée pour la rendre valide et applicable, tandis que les autres dispositions des CGU resteront en vigueur. De plus, les CGU constituent l’intégralité de l’accord entre les utilisateurs et MBS EDUCATION concernant l’utilisation du Site, remplaçant tout accord antérieur ou contemporain, écrit ou verbal, relatif à cet objet.

En utilisant le Site de MBS EDUCATION, les utilisateurs reconnaissent avoir lu, compris et accepté les présentes CGU dans leur intégralité. Si les utilisateurs n’acceptent pas les CGU, ils ne doivent pas utiliser le Site.